• Droit,

Axe 1 - L'État de droit

(axe coordonné par David Mongoin (CDC) et Messaoud Saoudi (CERFF)


L’axe État de droit est étudié sous deux angles : la protection des libertés et l’objet du droit constitutionnel.
 

1/ La protection des libertés

C’est une thématique qui rassemble inévitablement des chercheurs de tous les centres, que ce soit, au titre :
  • Du CDC. A cet égard, on prendra l’exemple d’un séminaire portant sur, « La liberté d'expression » animé en 2018 par Lia Epperson (PR invitée de l'American University de Washington) et Mathilde Philip-Gay. Ce séminaire a eu lieu dans le cadre du programme ANR JCJC-2018 « EgaLiBex », du programme COMOD « La liberté d’expression : généalogies, modèles, institutions » et du programme Lyon 3 Bourgeon 2018 « Liberté d’expression et délibération démocratique », dont sont membres David Mongoin, Elise Untermaier-Kerléo, Jean-François Kerléo, Mathilde Philip-Gay et Maïlys Tetu. D’autres chercheurs de l’EDPL s’y associent également en fonction du sujet traité. Ainsi, le Pr. Sylvie Caudal (IEA) a participé au séminaire sur la liberté d’expression précité.
     
  • Au CERFF. Ses membres ont travaillé sur « Les droits fondamentaux : nouvel outil du fiscaliste » (2017), ou « La QPC et droit fiscal », dans le cadre d’une journée d’études organisée avec le CDC le 30 avril 2015. Cette manifestation, intitulée « QPC : enjeux actuels » faisait intervenir des professionnels et des universitaires divers de l’équipe, dont Régis Fraisse (CDC), Lukasz Stankiewicz (CERFF) et Sylvie Caudal (IEA).
     
  • A l’IEA. Dans le cadre de l’axe « Propriété(s) » de l’EDPL, les membres de l’IEA arpentent par nature fréquemment cette thématique.

Plusieurs manifestations collectives ont permis de poursuivre la réflexion transversale menée sous le contrat précédent sur l’Etat de droit en tant qu’instrument de protection des libertés individuelles. Par exemple, le 11 octobre 2018, cinq membres de l’EDPL ont participé à l’organisation et/ou sont intervenus dans le colloque « Quel État de droit dans une Europe en crise ? », en particulier sur trois de ses axes : l’Axe 1 : Existe-t-il un modèle européen de l’État de droit ? (financé par l’EDPL) L’axe 4 : État de droit et migrations (financé par l’IUF de Marie-Laure Basilien-Gainche), et l’Axe 5 : État de droit, justice et fait religieux (financé par la Mission Droit et Justice dirigé par Mathilde Philip-Gay).
 

2/ L'objet du droit constitutionnel

C’est un angle d’étude qui permet de réinterroger la définition du droit constitutionnel à la lumière de ces évolutions récentes. En 2020, il sera l'objet du cycle de conférences "Penser le droit constitutionnel" sous la direction scientifique de Philippe Blacher et Karine Roudier.